Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MINOS DE CAPRICE
Numéro de dépôt :
1459863
Date de dépôt :
11/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/1998
Présentation de la marque MINOS DE CAPRICE
Déposée le 11 avril 1988 par monsieur MESSIA Jean Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINOS DE CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MINOS DE CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINOS DE CAPRICE est expirée depuis le 11 avril 1998.
MESSIA Jean Luc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38